• Imprimer

Mentions légales

 

Vous êtes actuellement connecté au site Internet de l'Association « Williams-France » et nous vous remercions de votre visite sur notre site.

Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement de données personnelles ainsi que les mentions légales sur les conditions d'utilisation du site. Elles s'appliquent à toute personne y accédant. Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci-après.

www.williams-france.org est destiné à l'information personnelle des internautes.

Ce site est la propriété de la Fédération Française du Syndrome de Williams et Beuren dont le Siège Social se situe 8 rue du Faubourg Poissonnière 75010 Paris.

Williams-France est une association Loi 1901 déclarée en Préfecture de Clermont-Ferrand (63000) en 2001.

Le site www.Williams-France.org n'est pas un produit de substitution de pages existantes déjà sur internet Il est un plus dans le domaine associatif, un lien de tous nos adhérents et de toutes nos régions.

Pour cela dans les écrits que vous allez découvrir avec les pages suivantes, qui sont le résultats d'observations des médecins, parents, instituteurs, tuteurs et toutes personnes entourant la vie de nos enfants, ne vous arrêtez pas au mot à mot comparez plutôt à l'attitude générale de votre fille, de votre fils, du parent ou de la personne concernée .

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n'ont pas valeur contractuelle.

La médecine en générale, et la génétique en particulier, n'étant pas une science figée (et tant mieux) les données peuvent évoluer à tout moment sans que nous les ayons écrites sur le site. Pardonnez-nous nous traitons aux mieux et au plus vite les informations. N'hésitez pas à contacter l'association proche de chez vous afin d'avoir les coordonnées utiles à vos recherches et démarches.

• Informations générales

• Liens

Pour créer des liens vers le site de l'association Williams-France merci d'en prévenir le Président par e-mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.">Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.; Sans cette autorisation l'association Williams-France dégage toute responsabilité concernant les liens hypertextes vers son site qui peuvent avoir été établis sans son accord. Seule la mention explicite du site dans l'intitulé du lien, est souhaitée.

En tout état de cause, Williams-France n'est en aucun cas tenue responsable du contenu sur les sites auxquels le site www.williams-France.org se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

• Responsable du site/Directeur de publication : STEGER Thierry

Le site est géré et administré par Williams-France et/ou par toute autre prestataire que la Fédération choisira dans les domaines de la gestion et l'administration de sites web.

• Ce site est hébergé par :

Completel
Tour Ariane, 5 place de la Pyramide
92088 La Défense Cedex
France
Tél. : 01 72 92 20 00

Droits de propriété intellectuelle :

Copyright : Williams-France

Williams-France avise les utilisateurs de ce site que tous les éléments de ce site sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : c'est notamment le cas des photos, articles de presse, des explications, des vidéos, des séquences audios... et/ou sont protégés par la législation sur les marques. Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Williams-France ou de tiers ayant autorisé Williams-France à les utiliser.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de Williams-France.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site seront autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales et qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

• La reproduction :

Sur support papier :

A l'exception des photos et logos, la reproduction de tout ou partie des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect de la gratuité de la diffusion, du respect intégral des documents reproduits et la citation explicite du site www.williams-france.org comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés.

 

Sur support électronique :

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de la citation explicite et de façon claire et lisible de la source (www.williams-france.org) et de la mention "Droits réservés".

 

DANS TOUS LES CAS L'ASWB-FRANCE NE SAURAIT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES MAUVAISES INTERPRÉTATIONS DES DONNÉES DU SITE AINSI QUE DES COPIES DÉTOURNÉES MODIFIÉES ET UTILISÉES A DES FINS FRAUDULEUSES OU ASSIMILÉES.

DE MÊME L'ASWB-FRANCE PAR SON REPRÉSENTANT LÉGAL SE RESERVE LE DROIT DE DONNER DES SUITES JUDICIAIRES ENVERS TOUTES PERSONNES MORALES OU PHYSIQUES, ASSOCIATIONS, SOCIÉTÉS ET ASSIMILÉES AYANT PORTER ATTEINTE SON INTÉGRITÉ.

• Protection des données personnelles :

La consultation du site est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant. Williams-France s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez (adresse de courriel).

Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de la Fédération Française du Syndrome de Williams et Beuren dont le Siège Social se situe 8 rue du Faubourg Poissonnière 75010 Paris.

Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le Bureau du Conseil d'Administration de Williams-France ou celui de l'Association régionale qui nous assiste ont accès aux données.

Nos associations régionale sont tenues de respecter la confidentialité des informations et de ne les utiliser que pour l'opération bien précise pour laquelle elles doivent intervenir.

 

Ce site est déclaré à la CNIL et porte le numéro d'autorisation :

 

• Droit applicable :

Le site Internet www.williams-france.org et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.

 

Limitation de responsabilité :

Vous utilisez le site www.williams-france.org sous votre seule et entière responsabilité sans que Williams-France ne soit tenu pour responsable des dommages directs ou indirects : pertes de données ou de programme résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

 

Mise à jour

Williams-France se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

 

Données statistiques de suivi :

Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées.) pour l'optimisation de notre site en termes de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

Tour Ariane, 5 place de la Pyramide